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Legal notice

MENTIONS LÉGALES

ÉDITEUR DU SITE

Le présent site est édité par : YLAM

Statut juridique : Entrepreneur individuel – Micro-entreprise

Nom et prénom de l’entrepreneur : [Prénom NOM]

Immatriculation au Registre National des Entreprises (RNE) : [Numéro SIREN]

Code APE/NAF : [Code APE/NAF]

N° TVA intracommunautaire : [À compléter si applicable]

Siège social : [Adresse complète]

Email : sav@ylam.fr

 

DIRECTEUR DE LA PUBLICATION

Le directeur de la publication est : [Prénom NOM], en qualité de responsable de l’entreprise YLAM.

HÉBERGEMENT

Le site est hébergé par : Shopify Inc.

Siège social : 151 O’Connor Street, Ground floor, Ottawa, Ontario, K2P 2L8, Canada

Téléphone : +1 888-746-7439

Site web : Shopify

 

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Tous les éléments présents sur ce site, notamment les textes, images, photographies, graphismes, logos, icônes et contenus visuels, sont protégés par les lois en vigueur relatives à la propriété intellectuelle et sont la propriété exclusive de YLAM, sauf mention contraire.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, de tout ou partie du site ou de ses contenus est interdite sans l’autorisation écrite préalable de YLAM.

PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi « Informatique et Libertés », vous disposez de droits sur vos données personnelles, notamment d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement et, dans certains cas, d’opposition et de limitation du traitement.

Pour toute demande concernant vos données personnelles, vous pouvez nous contacter à l’adresse suivante : sav@ylam.fr

Pour plus d’informations, veuillez consulter notre Politique de confidentialité.

RESPONSABILITÉ

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YLAM ne saurait également être tenue responsable des dommages directs ou indirects pouvant résulter de l’utilisation du site ou de l’impossibilité d’y accéder, dans les limites permises par la réglementation applicable.

DROIT APPLICABLE

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.